Voici un exemple de conditions générales pour le site tnit.fr avec l’email partenaire@tnit.fr inclus. Les conditions générales peuvent varier en fonction des services ou produits proposés par le site, donc il est important de personnaliser ce modèle en fonction des spécificités de ton activité.
Conditions Générales d’Utilisation du site tnit.fr
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet tnit.fr (ci-après « le Site »). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez expressément les présentes CGU. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une des conditions, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le Site.
1. Informations légales
Le Site est exploité par :
Nom de l’entreprise : TNIT
Email de contact : partenaire@tnit.fr
2. Objet du Site
Le Site a pour objet de proposer [description des services ou produits proposés sur le site, par exemple : des services informatiques, des solutions de gestion, des conseils, etc.].
3. Accès au Site
L’accès au Site est libre et gratuit, sauf dans le cadre de services payants proposés sur le Site. L’utilisateur s’engage à accéder au Site dans le respect des présentes CGU et des lois en vigueur.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, y compris mais sans se limiter aux textes, images, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, et codes, sont la propriété exclusive de TNIT, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation partielle ou totale des éléments du Site sans l’autorisation préalable et écrite de TNIT est strictement interdite.
5. Responsabilité
TNIT met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité du Site. Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des interruptions, erreurs techniques, ou problèmes de disponibilité du Site. L’utilisateur est responsable de son utilisation du Site et de ses données personnelles.
6. Données personnelles
Les informations collectées sur le Site peuvent inclure des données personnelles. Ces données sont collectées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité disponible sur le Site.
7. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation sur le Site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies.
8. Modifications des Conditions Générales
TNIT se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il vous appartient de consulter régulièrement ces conditions afin de vous assurer que vous en êtes informé.
9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : partenaire@tnit.fr.
N’oublie pas d’adapter les sections, notamment sur les services proposés, la politique de confidentialité, et tout autre aspect juridique spécifique à ton activité. Tu peux aussi consulter un professionnel du droit pour t’assurer que les conditions générales respectent pleinement les exigences légales.